Déposée le 11 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERRONNERIE ET SERRURERIE LOUIS WILLOQUAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLOTURE DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERRONNERIE ET SERRURERIE LOUIS WILLOQUAUX domicilié(e) 1ère Avenue - Port Fluvial, 59211 SANTES (Nord) (dossier no 2096604) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEPAGE INNOVATIONS ET PRESTATIONS S.A. domicilié(e) (dossier no 2096604) - France.
La marque CLOTURE DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERRONNERIE ET SERRURERIE LOUIS WILLOQUAUX SARL - 1ère Avenue - Port Fluvial, 59211 SANTES (Nord) (dossier no 2096604) - France
Cabinet LEPAGE INNOVATIONS ET PRESTATIONS S.A. - (dossier no 2096604) - France
Renouvellement sans limitation le 28 août 1997 n°2096604 - Publication au BOPI 1997-08-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métallique, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes et notamment produits de ferronnerie et de serrurerie, clôtures, portails. Produits du bâtiment en général et notamment produits de ferronnerie et de serrurerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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